BERTHELOT. Inamovible. - Est entendu dans la discussion du projet de loi organique sur le recrutement de l'armée [18 mai] (A., t. II, p. 682; J.O., c.r., p. 682) [22 mai] (A. t. II, p. 692; J.O., c.r., p. 692). - Prend part à la discussion du projet de loi organique sur le rengagement des sous-officiers [1 er juin] (A., t. II, p. 803; J.O., c.r., p. 803). - Parle au cours de la discussion en 2 e délibération du projet de loi sur le recrutement de l'armée [26 juin] (A., t. II, p. 1025; J.O., c.r., p. 1025) [29 juin] (A., t. II, p. 1064; J.O., c.r., p. 1064) [2 juillet] (A., t. II, p. 1075 ; J.O., c.r., p. 1075) [3 juillet] (A., t. II, p. 1094; J.O., c.r., p. 1094).- Membre d'une Commission (F. 58; J.O., p. 2167).
BERTHELOT. Inamovible. - Président de la Commission chargée de l'examen du projet de loi tendant à autoriser le transfert à Lille du chef-lieu d'Académie antérieurement fixé à Douai (J.O., p. 4645; F. 11). - Est entendu dans la discussion de ce projet de loi [19 novembre] (A., t. I, p. 1472 ; J.O., c.r., p. 1472). - Membre de Commissions (F. 5, 10; J.O:, p. 4401, 4623).