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Extrait de la table nominative 1891

BERTHELOT. Inamovible. - Vice-Président de la Commission de l'armée (J.O., p. 548 ; F. 8).. - Vice-Président de la Commission chargée de l'organisation administrative de l'Algérie (J.O., p. 1293 ; F. 22). - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi tendant à réprimer les fraudes dans la vente des vins [2 juillet] (A., t. II, p. 342 ; J.O., c.r., p. 521). Membre de Commissions (F. 5, 7,22 ; J.O.. p. 340, 452, 1279).

BERTHELOT. Inamovible. - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget des recettes et des dépenses de l'exercice 1892 [7 janvier] (A., t. I, p. 854).