Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1894

BERTHELOT. Inamovible. - Propose, pour l'ouverture de la session, de maintenir le bureau dans ses fonctions jusqu'à la fin de la vérification des pouvoirs des nouveaux élus [9 janvier] (A., t. I, p. 3 ; J.O., c.r., p. 2). - Vice-président de la Commission de l'armée (J.O., p. 449 ; F. 10). - Est entendu dans la discussion du projet de loi, adopté parla Chambre des Députés, relatif aux fraudes commises dans la vente des vins, alcoolisation et mouillage [13 juillet] (A., t. II, p. 525 ; J.O., c.r., p. 698). - Membre d'une Commission (F. 9 ; J.O., p. 373).

BERTHELOT. Inamovible. - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, sur l'exercice de la pharmacie [22 novembre] (A., t. I, p. 99 ; J.O., c.r., p. 893). - Président de la Commission relative à l'établissement des conducteurs d'énergie électrique autres que les conducteurs télégraphiques et téléphoniques (J.O., p. 6126 ; F. 22). - Membre d'une Commission (F. 21 ; J.O., p. 6104).