Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1898

BERTHELOT. Inamovible. - Est nommé vice-président de la Commission de l'armée (J.O., p. 552; F. 7). - Est nommé président de la Commission chargée de l'examen du projet de résolution de M. Ernest Hamel et plusieurs de ses collègues, relatif aux tombeaux de Voltaire et de Jean-Jacques Rousseau (J.O., p. 623; F. 8). - Est entendu dans la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget des dépenses et des recettes de l'exercice 1898 du Ministère de l'Instruction publique [31 mars] (A., t. I, p. 601; J.O., c.r., p. 499). - Est nommé président de la Commission chargée de l'examen de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, sur la responsabilité civile des membres de l'enseignement public (J.O., p. 3565; F. 44). - Membre de Commissions (F. 6, 7, 8, 28, 43, 44; J.O., p. 456, 552, 623, 1715, 3491, 3565).

BERTHELOT. Inamovible. - Est nommé président de la Commission de l'armée (année 1898), en remplacement de M. de Freycinet (J.O., p. 7596; F. 76). - Membre d'une Commission (F. 76; J.O., p. 7631).