BESNARD. Yonne. - 1909: est admis [15 janvier] (A. t. I, p. 7 ; J.O., p.8). - Membre de Commissions (F. 6, 31, 60 ; J.O., p. 700, 5890, 10578). - 1910 : membre de Commissions (F. 19, 41, 59, 62, 63, 64, 75, 79, 85, 89 ; J.O., p. 1412, 2476, 4970, 5144, 5228, 8884, 9278, 9725, 9989). - 1911 : dépose un rapport de la Commission des comptes définitifs chargée d'examiner le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1904 [14 novembre] (A. t. II, p. 56 ; J.O., p. 1374 ; I. n° 285). - Dépose un rapport de la 6 e Commission d'initiative parlementaire sur la proposition de loi de M. Le Breton et plusieurs de ses collègues, tendant à organiser sur de nouvelles bases la lutte contre la fièvre aphteuse et à exonérer d'une partie de l'impôt les cultivateurs victimes de l'épidémie et les mesures sanitaires prescrites pour en empêcher la contagion [24 novembre] (A. t. II. p. 132 ; J.O., p. 1436 ; I. n° 295). - Membre de Commissions (F. 10, 15, 86, 98 ; J.O., p. 813, 1160, 8961, 9938).
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