Tables nominatives

BIENVENU MARTIN. Yonne. - 1912 : parle sur le règlement de l'ordre du jour [16 janvier] (A. t. I, p. 25 ; J.O., p. 21) [30 janvier] (A. t. I, p. 71 ; J.O., p. 58) [16 février] (A. t. I, p. 421 ; J.O., p. 345).- Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1912 : Finances [1 ^er février] (A. t. I, p. 89 ; J.O., p. 77). Intérieur [2 février] (A. t. I, p. 116 ; J.O., p. 97). Marine [6 février] (A. t. 1, p. 410 ; J.O., p. 343). Instruction publique [19 février] (A. t. I, p. 489 ; J.O., p. 403). Loi de finances [20 février] (A. t. I, p. 505 ; J.O., p. 425) [21 février] (A. t. I, p. 511 ; J.O., p. 439) [27 février] (A. t. I, p. 687 ; J.O., p. 555). - Fait une rectification au procès-verbal [21 février] (A. t. I, p. 538 ; J.O., p. 437). - Parle dans la discussion d'un projet de loi concernant l'ouverture et l'annulation de crédits [12 juillet] (A. t. I, p. 1591 ; J.O., p. 1288). - Demande la fixation au 14 janvier de l'élection du bureau définitif du Sénat pour 1913 [21 décembre] (A. t. I, p. 336 ; J.O., p. 1592).- Membre d'une Commission (F. 60 ; J.O., p. 5066).- 1913 : Président de la Commission des finances. - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture de crédits supplémentaires pour les opérations du Maroc [28 mars] (A. t. I, p. 464 ; J.O., p. 379). - Demande le renvoi pour avis à la Commission des finances du projet de loi relatif à l'organisation du corps des officiers mécaniciens [28 mars] (A. t. I, p. 456 ; J.O., p. 386).- Parle sur le règlement de l'ordre du jour [6 mai] (A. t. I, p. 492 ; J.O., p. 408). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1913 : Travail [15 mai] (A. t. I, p. 541 ; J.O., p. 450). Marine [21 mai] (A. t. I, p. 657 ; J.O., p. 545). Chemins de fer de l'État [21 mai] (A. t. I. p. 654 ; J.O., p. 552). Colonies [26 mai] (A. t. I, p. 811 ; J.O., p. 669). Postes et Télégraphes [29 mai] (A. t. I, p. 904 ; J.O., p. 746, 758). Loi de finances [30 mai] (A. t. I, p. 939 ; J.O., p. 773, 777) [3 juin] (A. t. I, p. 987 ; J.O., p. 812) [4 juin] (A. t. I, p. 1006 ; J.O., p. 827) [5 juin] (A. t. I, p. 1052 ; J.O., p. 863). - Parle sur le règlement de l'ordre du Jour [28 mai] (A. t. I, p. 887 ; J.O., p. 731). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'assistance aux familles nombreuses [17 juin] (A. t. I, p.1105 ; J.O., p. 910) [19 juin] (A. t. I, p. 1117 ; J.O. p. 921). - Dépose une pétition des greffiers de justice de paix et des tribunaux de simple police du département de l'Yonne [17 juin] (J.O., p. 912).- Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1913, modifié par la Chambre des Députés : Loi de finances [29 juillet] (A. t. I, p. 1461 ; J.O., p. 1205, 1210, 1212). -Parle dans la discussion du même projet de loi [30 juillet](A. t. I, p.1490 ; J.O., p. 1246). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au recrutement de l'armée et à la durée du service militaire [6 août] (A. t. I, p. 1661 ; J.O., p. 1361). - Parle sur l'urgence et la discussion immédiate du projet de loi relatif à des pensions sur la caisse des invalides de la marine [8 août] (A. t. I, p. 1694 ; J.O., p. 1389). - Garde des Sceaux, Ministre de la Justice.- Donne lecture d'une déclaration du Gouvernement [11 décembre] (A. t. II, p. 137 ; J.O., p. 1506 ; I. n° 447). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative au régime des aliénés [12 décembre] (A. t. II, p. 149, 153, 158 ; J.O., p. 1515, 1519, 1521, 1523, 1525). - Parle sur la prise en considération de la proposition de loi de M. Cachet relative à la compétence des notaires du canton de la Ferté-Macé (Orne) [19 décembre] (A. t. II, p. 207 ; J.O., p. 1565). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative au régime des aliénés [19 décembre] (A. t. II, p. 216 ; J.O., p. 1571) [23 décembre] (A. t. II, p. 255 ; J.O. 1603, 1604, 1605). - Donne connaissance au Sénat du décret de clôture de la session extraordinaire [29 décembre] (A. t. II, p. 362 ; J.O., p. 1691 ; I. n° 515). - Membre d'une Commission (F. 90 ; J.O., p. 10250). - 1914 : Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la création de tribunaux d'enfants [20 février] (A. t. I, p. 235 ; J.O., p. 198). - Parle dans la discussion de la proposition de loi tendant à attribuer des pouvoirs judiciaires à la Commission d'enquête sur l'affaire Rochette [20 mars] (A. t. I, p. 534, 539 ; J.O., p. 448, 451). - Parle dans la discussion de la proposition de loi ayant pour objet de réprimer la corruption en matière électorale [27 mars] (A. t. I, p. 626, 627 ; J.O., p. 526, 527). - Donne lecture au nom du Gouvernement d'une déclaration [16 juin] (A. t. I, p. 821 ; J.O., p. 701 ; I. n° 291). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1914 : Justice [19 juin] (A. t. I, p. 881 ; J.O., p. 752, 753). Loi de finances (articles 67, et 68) [1 ^er juillet] (A. t. I, p. 1127, 1128 ; J.O., p. 958). - Parle sur la fixation du Jour de la discussion de l'interpellation de M. René Bérenger [6 juillet] (A. t. I, p. 1264 ; J.O., p. 1070). - Parle dans la discussion du projet de loi fixant la composition de Cours d'appel et de tribunaux de 1 ^re instance [15 juillet] (A. t. I, p. 1532 ; J.O., p. 1288. - Donne connaissance du décret de clôture de la session ordinaire [15 juillet] (A. t. I, p. 1537 ; J.O., p. 1291 ; I. n° 436). - Donne lecture d'un Message de M. le Président de la République [4 août, 1 ^re séance] (A. t. I, p. 1543 ; J.O., p. 1298 ; I. n° 438).