Tables nominatives

BILLOT (Général). Inamovible. - Est entendu dans la discussion du projet de loi sur le service d'état-major (1 ^re délibération) [26 février (A., t. III, S ^t , p. 117 ; J.O., p. 2096). - Dépose un amendement à l'article 1 ^er [28 février] (A., t. III, S ^t , p. 145 ; J.O., p. 2188,2190). - Prend part à la discussion [1 ^er mars] (A., t. III, S ^t , p. 160 ; J.O., p. 2242-2243). - Dépose le projet de loi relatif au service d'état-major arrêté par la Commission [2 avril] (A., t. V, S ^t , p. 183 ; an., p. 432 ; J.O., p. 3876, 4447 ; I. n° 222). - Est entendu dans la discussion (1 ^re délibération) art. 2 [30 avril] (A., t. VI, S ^t , p. 14 ; J.O., p. 4559). - Demande que la suite de la discussion soit remise à l'ordre du jour après la loi relative au rachat des chemins de fer [4 mai] (A., t. VI, S ^t , p. 45 ; J.O., p. 4716).- Parle dans la discussion (2 ^me délibération) du projet de loi sur le service d'état-major. - Art. 5. [14 mai] (A., t. VI, S ^t , p. 200 ; J.O., p. 5208) ;- [17 mai] (A., t. VI, S ^t , p. 215 ; J.O., p. 5368). - Amendement de M. le Général de Cissey à l'article 6 [Même séance] (A., t. VI, S ^t , p. 217 ; J.O., p. 5369). - Sur l'amendement de M. le Général Loysel à l'article 6. [Même séance] (A., t. VI, S ^t , p. 223 ; J.O., p. 5372,5375). - Sa rectification à l'article 6 [Même séance] (A., t. VI, S ^t , p. 235 ; J.O., p. 5377).- Dans la discussion sur la proposition de loi sur la pension de retraite des officiers- Art. 3 [4 juin] (A., t. VIII, S ^t , p. 41 ; J.O., p. 6249) ;-[8 juin] (A., t. VIII, S ^t , p. 131 ; J.O., p..6457). - Demande la discussion immédiate de la même proposition, modifiée par la Chambre des Députés [8 juin] (A., t. VIII, S ^t , p. 139 ; J.O., p. 6461). - Membre de Commissions (F. n ^os 31, 60, 65, 75 ; J.O., p. 3199, 6409, 10084,11898).