BISSEUIL. Charente-Inférieure. - Rapport de M. Frézoul sur son élection. Est proclamé sénateur [3 mars] (A, t. I, p. 171: J.O., c.r. p. 140). - Est entendu dans la discussion du projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1893, relatif aux contributions directes et aux taxes y assimilées [12 juillet] (A., t. II, p. 340 ; J.O., c.r., p. 749).
BISSEUIL. Charente-Inférieure. - Membre d'une Commission (F. 25, J.O., p. 6151).