BIZOT DE FONTENY. Haute-Marne. - Dépose des pétitions de viticulteurs des communes de : Ambouville, Autigny-le-Grand, Autigny-le-Petit, Braux-Fronville, Joinville, Rupt, Sommeront, Thonnance-les-Jourville et Vecqueville (Haute-Marne) [13 janvier] (J.O., c.r., p. 20). - Des pétitions des propriétaires-vignerons des communes -de Saint-Dizier et Suzanne court (Haute-Marne) [16 janvier] (J.O., c.r., p. 32). - Des pétitions : 1° des vignerons de la commune de Saint-Martin ; 2° de 224 membres de la Société viticole de Bourbonne-les-Bains (Haute-Marne) [19 janvier] (J.O., c.r., p. 67). - Deux pétitions des viticulteurs des communes de Chancenay et Rouvroy (Haute-Marne) [26 janvier] (J.O., c.r., p. 111). - Une pétition de 363 vignerons de la commune de Bourbonne-les-Bains (Haute-Marne) [27 janvier] (J.O., c.r., p. 117). - Une pétition de 278 vignerons de la commune de Voisey (Haute-Marne) [30 janvier] (J.O., c.r., p. 120). - Trois pétitions de 95 vignerons de la commune de Noncourt, de 90 vignerons de la commune de Thonnance-les-Moulins et de 80 vignerons de la commune de Sailly (Haute-Marne) [3 février] (J.O., c.r., p. 131). - Des pétitions de plusieurs viticulteurs des communes de Saint-Urbain et Perthes (Haute-Marne) [9 février]- (J.O., c.r., p. 150). - Des pétitions des communes de Vaux la douce, Damrémont et Villars-Saint-Marcellin (Haute-Marne) [10 février] (J.O., c.r., p. 154). - Des pétitions : 1° d'un certain nombre de propriétaires et vignerons des communes de Melay et Montcharrot ; 2° d'un grand nombre de viticulteurs des communes de Dallancourt et Braucourt (Haute-Marne) [16 février] (J.O., c.r., p. 174) - Deux pétitions d'un grand nombre de viticulteurs de la commune de Bouzancourt (Haute-Marne) [27 février] (J.O., c.r., p. 219). - Deux pétitions d'un grand nombre de viticulteurs de la commune de Colombey-les-Deux-Églises (Haute-Marne) [2 mars] (J.O., c.r., p. 237),
-Une pétition de 184 vignerons de la commune de Vicq (Haute-Marne) [6 mars] (J.O., c.r., p. 252). - Dépose le rapport sur la proposition de loi de MM. Bizot de Fonteny, Darbot, de La Sicotière, Brusset, Danelle-Bernardin, Jules Gazot, tendant à compléter l'article 9 de la loi du 3 mai 1844 [16 mars] (A., t. I, p. 36 ; J.O., c.r., p. 315 ; I. 83). - Dépose une pétition de 96 vignerons de la commune de Poulangy (Haute-Marne) [30 mars] (J.O., c.r., p. 542). - Demande un congé [12 mail (J.O., c.r., p. 642). - Est entendu dans la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, sur le régime des boissons. Présente, sur l'article 27, un amendement qui est adopté [19 juin] (A., t. II, p. 408 ; J.O., c.r., p. 882). - Fait une rectification au procès-verbal. Parle sur le régime des boissons [20 juin] (A., t. II, p. 426 ; J.O., c.r., p. 900). - Prend part, comme rapporteur, à la discussion de la proposition de loi tendant à compléter l'article 9 de la loi du 3 mai 1844 [7 juillet] (A., t. II, p. 652 ; J.O., c.r., p. 1083). - Membre de Commissions (F. 15, 20, 59, 76 ; J.O., p. 571, 856, 2698, 3187).