BLAIGNAN (Raymond). Haute-Garonne. 1932 : Dépose le rapport sur le budget du ministère des travaux publics (forces hydrauliques - distribution d'énergie électrique et mines). N° 304. (18 mars) (A. t. I, p. 380 ; J.O., p. 372).- Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1932 : (Marine) (Chap. 21 - Personnel du service de santé) (25 mars) (A. t. I, p. 559 ; J.O., p. 524) ; (Forces hydrauliques (26 mars) (A. t. I, p. 633 ; J.O., p. 584 et suiv.).- (Loi de finances). Dépose un amendement sur l'art. 2 (article additionnel) (Impôts et revenus autorisés) (28 mars) (A. t. I, p. 697 ; J.O., p. 637).- Dépose, avec MM. Damecour, Abel Lefèvre, Albert Fouilloux et un certain nombre de ses collègues, un contre-projet (Régime des bouilleurs de cru). (31 mars) (A. t. I, p. 8.35 ; J.O., p.750).- Questions écrites au : Ministre des Finances (17 février) ; Ministre des Travaux Publics (24 juin).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.