BLANC (Xavier). Hautes-Alpes. - Est entendu, comme président de la Commission, sur la prise en considération de la proposition de loi sur les associations [18 février] (A., t. I, p. 159 ; J.O., c.r., p. 130). - Prend part à la discussion du projet de loi relatif à l'exercice de la médecine [17 mars] (A., t. I, p. 276 ; J.O., cr., p. 228). - Président de la Commission relative à la célébration du centenaire de la proclamation de la République (J.O., p. 1639 ; F. 28). - Présente et développe, au cours de la discussion du projet de loi sur l'exercice de la médecine, un amendement qui est pris en considération [4 avril] (A., t. I, p. 450 ; J.O., c.r., p. 369). - Présente, sur l'article 11, un amendement qui est renvoyé à la Commission [7 avril] (A., t. I., p. 489 ; J.O., c.r., p. 403). - Président de la Commission relative à la réparation des erreurs judiciaires (J.O., p. 2566 ; F. 42). - Membre de Commissions (F. 5, 24, 27, 28, 41 ; J.O., p. 308, 1453, 1580, 1639, 2522).
BLANC (Xavier). Hautes-Alpes. - Président de la Commission chargée de l'examen d'une demande en autorisation de poursuites (J.O., p. 5333 ; F. 6). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [10 novembre] (A., t. I, p. 71 ; J.O., c.r., p. 869). - Dépose son rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la demande en autorisation de poursuites contre un sénateur. En donne lecture [11 novembre] (A., t. I, p. 73 ; J.O., c.r., p. 871). - Est entendu dans la discussion des conclusions de son rapport [15 novembre] (A., t. I, p. 80 ; J.O., c.r., p. 874). - Prend part à la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés, sur l'exercice de la médecine [22 novembre] (A., t. I, p. 145 ; J.O., c.r., p. 927). - Membre d'une Commission (F. 5 ; J.O., p. 5216.)