BOILEAU (Roger), sénateur de la Meurthe-et-Moselle (UC).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires culturelles. Membre suppléant du comité de l'éthique du loto sportif.

QUESTIONS

Questions orales sans débat :

n° 130 (JO Débats du 19 octobre 1989) (p. 2610) - Ministère : Anciens combattants - Rétablissement de l'ordre du mérite combattant - (Caduque : avril 1991) - Décorations et médailles.