BOISSE. Élu par le département de l'Aveyron, série A. - Son élection est validée [9 mars] (A., t. I, S t , p. 14 ; J.O., p. 1657). - Dépose une pétition d'habitants de la commune d'Arvieu (Aveyron) relative à la liberté de l'enseignement supérieur, (J.O., p. 3685). - Dépose des pétitions d'habitants de l'Aveyron, sur le même sujet [7 juin] (J.O., p. 3949) [10 juin] (J.O., p. 4076) [14 juin] (J.O., p. 4187) [21 juin] (J.O., p. 4420) [23 juin] (J.O., p. 4474) [3 juillet] (J.O., p. 4809) [18 juillet] (J.O., p. 5313). - Membre de Commissions (F. n os 15, 39, 42, J.O., p. 2612, 5126, 5385).

BOISSE (Aveyron). - Dépose des pétitions d'habitants du département de l'Aveyron (J.O., p. 8543, 8657, 8782, 8911, 8952, 9114, 9243, 9342, 9538, 9634). - Membre d'une Commission (F. n° 3 ; J.O., p. 7989).