Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1918 à 1920

BOMPARD. Moselle. - 1920 : est admis. - Dépose et lit un rapport sur l'élection de la Vendée [13 janvier] (A. t. I, p. 16 ; J. O., p. 13 et 19. - Parle dans la discussion du budget de 1920 [27 juillet] (A. t. I, p. 1668 ; J.O., p. 1473) [28 juillet]. (A. t. I, p. 1737 ; J. O., p. 1528).- Dépose un avis de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser le protectorat tunisien à contracter un emprunt de 300 millions de francs pour couvrir l'insuffisance des ressources non encore employées de son précédent emprunt de 1912 et pour compléter son outillage économique [30 juillet] (A. t. I, p. 1842 ; J.O., p. 1616 ; I. n° 424). - Membre d'une Commission : Douanes (F. 7).