BONNEFOY-SIBOUR. Gard. - Est nommé secrétaire de la Commission de l'armée de 1901 (J.O., p. 762. F. 12). - Dépose et donne lecture de son rapport sur l'élection de M. Rouvier, dans le département de la Charente-Inférieure [11 juin] (A., t. II, p. 163 ; J.O., c.r., p. 815). - Membre de Commissions (F. 9, 12, 34, 84 ; J.O., p. 634, 802, 1767, 7917).