BONNIARD. Hautes-Alpes . - Est admis [18 janvier] (A. t. I, p. 16 ; J.O., p, 20). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1921 : Agriculture [7 avril] (A. t. I, p. 726 ; J.O., p. 657). - Dépose un rapport au nom de la Commission de l'administration générale, départementale et communale, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à modifier la limite commune des départements d'Alger et d'Oran [14 juin] (A. t. I, p. 1564, 1629 ; J.O., p. 1368; I. n° 428). - Membre d'une Commission : Administration générale, départementale et communale (F. 9).
La galaxie Sénat
Retrouvez l’ensemble des sites internet et applications composant l’écosystème du Sénat.
Recherche rapide
Rechercher dans la base documentaire du Sénat et le reste du site.