Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1983

BONY (Marcel), sénateur du Puy-de-Dôme (S).

Elu sénateur le 25 septembre 1983.

NOMINATIONS

- Est nommé membre de la commission des affaires économiques (5 octobre 1983) (p. 2267).

QUESTIONS

Questions orales sans débat :

447 (JO Débats 17 décembre 1983) (p. 4344) à M. le Ministre de l'industrie et de la recherche : électricité de France (EDF) (durée des contrats d'abonnement dans les cas d'utilisation saisonnière des services d'EDF).

INTERVENTIONS

- Projet de loi de finances pour 1984 [61 (83-84)].

Deuxième partie :

Environnement et qualité de la vie - (29 novembre 1983)- (p. 3488) : parcs naturels régionaux, instruments d'une revitalisation économique des espaces fragiles - Agrément accordé à deux nouveaux parcs - Nécessité de recourir au Fonds d'investissement pour la qualité de la vie (FIQV)- Convergence des efforts nationaux et régionaux indispensables au maintien de la vie dans les zones rurales défavorisées.