BORGEAUD (M. HENRI) [Alger].
Est nommé membre titulaire : de la commission de la défense nationale [4 octobre 1956] ; de la commission du suffrage universel (ibid.) . - Membre suppléant : de la commission de l'intérieur ; de la commission des boissons (ibid.) .
Interventions :
Est entendu au cours du débat sur les questions orales concernant la politique du Gouvernement en Méditerranée et en Afrique du Nord [4 décembre 1956]. - Discussion générale (p. 2406, 2407). - Intervient dans la discussion du projet de loi concernant le délai-congé [12 avril 1957]. - Discussion des articles. - Art. 2 : soutient l'amendement de M. Cornu tendant à exclure des dispositions concernant le préavis les contrats à durée déterminée (p. 1046) ; le retire (ibid.).