Tables nominatives

BORGEOT (Charles) [Saône-et-Loire]. Est admis [15 janvier], p. 10. - Dépose un avis, au nom de la Commission de culture, sur la proposition de résolution de M. Edouard Néron et d'un grand nombre de ses collègues, tendant à assurer la sauvegarde de l'industrie nationale des pâtes de cellulose et la revalorisation des bois français de papeterie, no 262 [13 mars], p. 278. - Parle dans la discussion de la résolution ci-dessus [17 mars], p. 309. - Donne l'avis de la Commission de l'Agriculture sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés instituant des mesures pour venir en aide à la forêt française et protéger l'industrie du papier, n° 387 [20 mars], p. 406. - Explique son vote sur l'ensemble du projet instituant la semaine de quarante heures [18 juin], p. 575 - Dépose un rapport au nom de la commission de l'Agriculture, sur le projet de loi ; adopté par la Chambre des Députés, tendant à l'institution d'un Office national interprofessionnel du blé, no, 534 [9 juillet] _. p. 673. - Parle dans la discussion du projet de loi ci-dessus [21 juillet], p. 730 et suiv. ; (22 juillet], p..777 et suiv. - Parle, sur le règlement de l'ordre du jour (Office national du blé) (22 juillet], p. 782. - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'Office national du blé [23 juillet], p. 804 et suiv. - Parle dans la discussion du projet de loi ci-dessus ; dépose avec. M. Donon, un amendement sur l'article 15 (Exemption du droit de timbre) 124 juillet], p. 830 et suiv ; 843, 870, 875, 877 et suiv. - Dépose un rapport, au nom de la Commission de l'Agriculture, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés, tendant à l'institution d'un Office national interprofessionnel du blé, n° 657 [3 août], p. 1012. - Parle sur le règlement de l'ordre du jour (Office national du blé) [4 août], p. 1043. - Parle dans la discussion du projet de loi (Office national du blé) [6 août], p. 1047 et suiv. ; [6 août], p. 1082 et suiv. - Dépose un rapport, au nom de la Commission de l'Agriculture, sur le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés, adopté avec de nouvelles modifications par le Sénat, modifié de nouveau ^, par la Chambre des Députés, tendant à l'institution d'un office national interprofessionnel du blé, no 722 [10 août], p. 1164. Parle dans la discussion du projet de loi ci-dessus 110 août], p. 1165 et suiv. - Dépose et lit un rapport, au nom de la Commission de l'Agriculture, sur le projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés, adopté avec de nouvelles modifications par le Sénat, modifié de nouveau , par la Chambre des Députés, adopté avec de nouvelles modifications par le Sénat, modifié de nouveau par la Chambre des Députés, tendant à l'institution d'un Office national interprofessionnel du blé, no 753. Parle dans la discussion de ce projet [12 août], p. 1238 et suiv. - Dépose et lit un rapport, au nom de la Commission de l'Agriculture, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés, adopté avec de nouvelles modifications par le Sénat, modifié de nouveau par la Chambre des Députés, adopté avec de nouvelles modifications par le Sénat, modifié de nouveau par la Chambre des Députés, adopté avec .de nouvelles modifications par le Sénat, modifié de nouveau par la Chambre des Députés, tendant à l'institution d'un Office national interprofessionnel du blé, n° 793 [13. août], p. 1320. - Dépose et lit un rapport, au nom de la Commission de l'Agriculture, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adapté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés, adopté avec de nouvelles modifications par le Sénat, modifié de nouveau par la Chambre des Députés, adopté avec de nouvelles modifications par le Sénat, modifié de nouveau par la Chambre des Députés, adopté avec de nouvelles modifications par le Sénat, modifié de nouveau par la Maladive des Députés, adopté avec de nouvelles modifications par le Sénat, modifié de nouveau par la Chambre des Députés, adopté avec de nouvelles modifications par le Sénat, modifié de nouveau par la Chambre des Députés, tendant à l'institution d'un Office national interprofessionnel du blé, no 818 [13 août], p. 1363. Dépose, au nom de la Commission de l'Agriculture, un rapport, sur la proposition de loi de M. Veyssière tendant à proroger le délai de révision des prix des denrées agricoles réglementées, n° 931 [29 décembre], p. 1871. - Dépose, avec un certain nombre de ses collègues, un amendement devenant article 85 ter, de la loi de finances (Budget de 1937). Parle sur son amendement [31 décembre], p. 1954, 1955. - Commissions : Agriculture (4 février, J. O., p. 46) (Secrétaire) (J. O. du 6 février, p. 1577) ; Mines (4 février, J. p. 48) (Secrétaire) (J. 0. du 7 février, p. 1603). - Question, écrite au Ministre des Finances : 17 juillet.