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Extrait de la table nominative 1909 à 1911

BORNE. Doubs. - 1909 : parle dans la discussion du projet de loi ayant pour objet l'approbation de conventions entre la France et la Suisse pour la construction de voies ferrées [23 décembre] (A. t. II. p. 481 ; J.O., p. 1217). - Membre de Commissions (F. 8, 42 ; J.O., p. 860, 6912). - 1910 : parle dans la discussion de la proposition de loi portant révision du tarif général des douanes (parapluies) [23 mars] (A. t. I, p. 1044 ; J.O., p. 853). - Parle dans celle du budget de l'exercice 1910 (Loi de finances) [4 avril] (A. t. I, p.1600 ; J.O., p. 1313).