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Extrait de la table nominative 1912 à 1914

BORNE. Doubs. - 1912 : est admis [16 janvier] (A. t. I, p. 20 ; J.O., p. 17). - Dépose le rapport sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, tendant à modifier le n° 603 ter du tarif général des douanes, concernant les manches d'instruments agricoles [14 mars] (A. t. I, p. 777 ; J.O., p. 632 ; I. n° 105). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la fabrication de l'absinthe [11 juin] (A. t. I, p. 1167 ; J.O., p. 941). - Membre de Commissions (F. 45, 71 ; J.O., p. 2477, 5873). - 1913 : M. le Président annonce son décès et prononce son éloge funèbre [4 novembre] (A. t. II, p. 2 ; J.O., p. 2).