BORRIGLIONE. Alpes-Maritimes. - Dépose une proposition de loi ayant pour objet de préserver l'oléiculture d'une maladie qui menace de destruction les oliviers de plusieurs départements [9 juillet] (A., t. I, p. 942 ; J.O., c.r., p. 775 ; I. 311). - Membre de Commissions (F. 38, 40 ; J. O., 3329, 4185).

BORRIGLIONE. Alpes-Maritimes. - Est entendu dans la discussion de la proposition de loi ayant pour objet de préserver l'oléiculture d'une maladie qui menace de destruction les oliviers de plusieurs départements [11 décembre] (A., t. I, p. 161 ; J.O., c.r., p. 958). - Est nommé rapporteur de la Commission chargée de l'examen de la proposition de loi ayant pour but de préserver de la destruction les oliviers de plusieurs départements (J.O., p. 8357 ; F. 71). - Membre de Commissions (F. 69, 71 ; J.O., p. 8195, 8357).