Extrait de la table nominative 1938

Jean BOSC [Gard]. Parle dans la discussion des interpellations de M. Pernot sur la situation démographique et de M. François Saint-Maur sur les allocations familiales agricoles [8 février], p. 102. Dépose un rapport supplémentaire, au nom de la Commission du commerce, sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des députés, tendant à assurer la protection de l'économie nationale contre l'institution de monopoles étrangers de fait, n° 5 [10 février], p. 112. Parle sur les amendements de MM. Clamamus, Marcel Cachin et de M. Gasnier-Duparc, à l'article 16, et sur l'article 17 du projet de loi relatif aux accidents du travail [7 avril], p. 501 et suiv. - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Beaumont sur la crise du cheptel national et l'organisation de l'élevage [10 juin], p. 629. En qualité de rapporteur de la Commission du commerce, présente des observations sur la proposition de loi relative à la protection de l'économie nationale (Monopoles étrangers de fait) [15 décembre], p. 784. -- Donne l'avis de la Commission des douanes sur le projet de loi portant approbation des traités franco-siamois [15 décembre], p. 787. -- Présente des observations sur la proposition de loi relative à la protection de l'économie nationale (Monopoles étrangers de fait) [22 décembre], p. 803. - Parle dans la discussion du Budget de 1939 (Beaux-arts) [29 décembre], p. 904. -- Commissions : Commerce (25 janvier, p. 26) ; Douanes (25 janvier, p. 26) (Président) (J. O. du 27 janvier, p. 1193). -- Questions écrites au Ministre des Finances : 13 janvier, 31 mars, 10 juin.