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Extrait de la table nominative 1896

BOUILLIEZ. Pas-de-Calais. - Demande un congé [30 janvier] (A., t. I, p. 35 ; J.O., c.r., p. 46). - Est entendu dans la discussion du projet de loi concernant la réforme de l'impôt sur les boissons. Présente sur l'article 13, de concert avec plusieurs de ses collègues, un amendement qui n'est pas adopté [25 juin] (A., t. II, p. 179 ; J.O., c.r., p. 557).-Présente et développe, sur l'article 39, un amendement qui est rejeté au scrutin [30 juin] (A., t. II, p. 239 ; J.O., c.r., p. 606).

BOUILLIEZ. Pas-de-Calais. - Présente, avec plusieurs de ses collègues, un amendement sur l'article 37 du projet de loi en discussion, en 2e délibération, sur la réforme de l'impôt des boissons. Rejet de l'amendement [10 novembre] (A., t. I, p. 71 ; J.O., c.r., p. 767) - Membre d'une Commission (F. 3 ; J.O., p. 5998).