BOURGEOIS. Jura. - M. Fruchier dépose son rapport sur son élection et en donne lecture. Demande que le rapporteur fasse un rapport spécial sur son élection, dont la discussion est ajournée [4 février] (A., t. I, p. 101; J.O., c.r., p. 86). - Est entendu dans la discussion du rapport sur les élections du département du Jura. Le premier scrutin n'ayant pas donné le quorum, la validation est renvoyée à la séance suivante [8 février] (A., t. I, p. 138; J.O., c.r., p. 105). - Deuxième tour de scrutin pour la validation de son élection. Est proclamé sénateur. Après la proclamation, par M. le Président, du résultat du deuxième scrutin sur son élection, demande la parole pour un fait personnel. Déclare déposer entre les mains de M. le Président sa démission de sénateur [9 février] (A., t. I, p, 149; J.O., c.r., p. 123).
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