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Extrait de la table nominative 1915 à 1917

BOURGEOIS (Léon). Marne. Ministre d'État. - 1915 : parle dans la discussion de la proposition de loi instituant des dispensaires d'hygiène sociale [26 novembre] (A. t. I, p. 682 ; J.O., p. 626). - Membre de Commissions (F. 6, 8, 24 ; J.O., p. 511, 614, 3098, 3189. - 1916 : parle dans la discussion générale du projet de loi instituant des pupilles de la nation [25 février] (A. t. I, p. 100 ; J.O., p. 101). - 1917 : Ministre du Travail. - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [21 mars] (A. t. I, p. 343 ; J.O., p. 298) [29 novembre] (A. t. I, p. 1152 ; J.O., p. 1005) [13 décembre] (A. t. I, p. 1224 ; J.O., p. 1067). - Parle dans la discussion du projet de loi tendant à organiser pour les femmes le repos de l'après-midi du samedi dans les industries du vêtement [8 juin] (A. t. I, p. 616 ; J.O., p. 538). - Parle dans la discussion de la proposition de loi sur la mobilisation civile [12 juin] (A. t. I, p. 637 ; J.O., p. 554). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Louis Martin relative à la lutte contre la tuberculose [14 décembre] (A. t. I, p. 1231 ; J.O., p. 1073). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux dommages de guerre [20 décembre] (A. t. I, p, 1300 ; J.O., p. 1132). - Membre de Commissions (F. 11,12 ; J.O., p. 1091, 1106).