Tables nominatives

BOURGEOIS (Léon). Marne. - 1918 : est élu membre de la Commission chargée d'étudier les questions intéressant spécialement les départements libérés de l'invasion [3. décembre] (A. t. I, p. 886; J.O., p. 808). - Membre d'une Commission : Alsace-Lorraine (F. 56).- 1919 : parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'échange des monnaies allemandes [3 avril] (A. t. I, p. 562 ; J.O., p. 495). - Parle dans la discussion de la proposition de loi tendant à instituer des sanatoriums [11 juillet] (A. t. I, p. 1275; J.O., p. 1126).-Est élu membre de la Commission chargée de l'étude des projets concernant les affairas étrangères [11 juillet] (A. t. I, p. 1274; J.O., p. 1129). - Dépose deux rapports, au nom de la Commission des affaires étrangères, sur deux projets de loi, adoptés par la Chambre des Députés : le premier, portant approbation du traité de paix conclu à Versailles, le 28 juin 1919, entre la France, les Etats-Unis d'Amérique, l'empire britannique, l'Italie et le Japon, principales puissances alliées et associées, la Belgique, la Bolivie, le Brésil, la Chine, Cuba, l'Equateur, la Grèce, le Guatélama, Haïti, l'Hedjaz, le Honduras, le Libéria, le Nicaragua, le Panama, le Pérou, la Pologne, le Portugal, la Roumanie, l'Etat serbe croate slovène, le Siam, l'Etat tchécoslovaque et l'Uruguay, d'une part ; et l'Allemagne, d'autre part ; ainsi que les actes qui le complètent, savoir : le protocole signé le même jour par lesdites puissances, l'arrangement de même date entre la France, les Etats-Unis d'Amérique, la Belgique, l'empire britannique et l'Allemagne, concernant l'occupation des pays rhénans, et le traité entre la France, les Etats-Unis d'Amérique, l'empire britannique, l'Italie, le Japon et la Pologne (I. n° 562) ; le 2°, portant approbation des traités conclus à Versailles, le 28 juin 1919, entre la France et les Etats-Unis d'Amérique, et entre la France et la Grande-Bretagne, concernant l'aide à donner à la France en cas d'agression allemande non provoquée (I. n° 563) [3 octobre] (A. t. I, p. 1738; J.O., p. 1528).- Parle dans la discussion du projet de loi portant ratification du traité de paix avec l'Allemagne. L'affichage de son discours est ordonné {9 octobre] (A. t, I, p. 1799; J.O., p. 1582 [10 octobre] (A. t. I, p. 1824; J.O., p. 1608). - Membre de Commissions : Sanatoriums destinés au traitement de la tuberculose (F. 21). Droits à la retraite des membres du Conseil d'Etat, préfets, sous-préfets, secrétaires généraux et conseillers de préfecture (F. 44). - 1920 : Président du Sénat. - Est admis [13 janvier] (A. t. I, p. 15; J.O., p. 12). - Est proclamé président du Sénat. - Prononce une allocution. L'affichage en est ordonné. - Communique une lettre du Président de la Chambre des Députés faisant connaître la composition du bureau définitif de la Chambre des Députés. - Fait une communication relative à la convocation de l'Assemblée nationale. - Fait une communication relative à la réunion de la Cour de Justice [14 janvier] (A. t. I, p. 30; J.O., p. 27, 28). - Parle au sujet des observations présentées par M. Flaissières relatives à la Commission des loyers [29 janvier] (A. t. I, p. 48; J. O., p. p. 44). Parle au sujet du renvoi aux bureaux de la proposition de résolution de M. Clémentel tendant à la nomination d'une Commission de 36 membres pour étudier les questions concernant l'organisation économique du pays [29 janvier] (A. t. I, p. 49; J.O., p. 44). - Parle au sujet de la vérification de pouvoirs des sénateurs de la Meuse [17 février] (A. t. I, p. 157; J.O., p. 141). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux ouvriers ardoisiers [30 avril] (A. t. I, p. 616 : J. O., p. 558). - Parle dans la discussion de la proposition de résolution de M. Rivet à l'occasion de l'anniversaire de l'entrée en guerre de l'Italie en. mai 1915 [22 mai] (A. t. T, p. 671 ; J.O., p. 613). - Fait une communication au sujet de l'accident survenu à M. Paul Deschanel, Président de la République [24 mai] (A. t. I, p. 719; J.O., p. 652). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Dominique Delahaye relative à la non-exécution d'un condamné à mort allemand [22 juin] (A. t. I, p. 1074; J.O., p. 974). - Communique un télégramme du Président du Sénat roumain à l'occasion de la fête du 14 juillet [20 juillet] (A. t. I, p. 1319; J.O., p. 1186). - Parle dans la discussion du budget de 1920 [22 juillet] (A. t. I, p. 1374 ; J. O., p. 1240). - Lit le décret convoquant la Chambre et le Sénat en session extraordinaire. Donne lecture du message de M. Paul Deschanel qui donne sa démission de Président de la République et prononce une allocution [21 septembre] (A. t. I, p. 1 ; J.O., p. 1719). Communique un télégramme du Président du Sénat tchécoslovaque [25 septembre] (A. t. II, p, 6; J, O., p. 1736). - Communique une lettre de M. Gabrielli qui donne sa démission de Sénateur de la Corse [8 novembre] (A. t. II, p. 10 ; J.O., p. 1738). - M. Boudenoot et M. Lhopiteau, Garde des Sceaux, prononcent des allocutions au sujet du prix Nobel qui lui a été décerné [14 décembre] (A. t. I, p. 166 ; J.O., p. 1892). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux dépenses administratives du Sénat [31 décembre) (A. t. II, p. 390 ; J.O., p. 2090). - Parle au sujet de la discussion du projet de loi relatif aux loyers [31 décembre] (A. t. II, p. 394; J.O., p. 2093).