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Extrait de la table nominative 1921

BOURGEOIS (Léon). Marne. Président du Sénat. - Est proclamé Président du Sénat. - Prononce une allocution. - Communique une lettre de M. le Président de la Chambre des Députés faisant connaître la composition du bureau définitif de la Chambre des Députés [13 janvier] (A. t. I, p. 8, [1, 13; J.O., p. 10, 12).- Parle dans la discussion de propositions modifiant le règlement du Sénat [18 janvier] (A. t. I, p. 29 ; J.O., p. 31). - Parle au sujet de la nomination des Commissions générales par les groupes [25 janvier] (A. t. I, p. 57 ; J.O., p. 60). - Fait une communication concernant la Commission d'instruction de la Cour de Justice [15 février] (A. t. I, p. 105 ; J.O., p. 113). - Communique une lettre de M. le Président de la Cour de Cassation avisant M. le Président du Sénat de la désignation de M. le président Mérillon comme procureur général et MM. les Conseillers Lombard et Sénac comme avocats généraux près la Cour de Justice [4 mars] (A t. I, p. 190 ; J.O., p. 194). -Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1921 -[25 mars] (A. t. I, p: 356 ; J.O., p. 345) [7 avril] (A. t. I, p. 738; J.O., p. 668) [14 avril] (A. t. I, p. 954, 973 ; J.O. p. 849, 864) [15 avril] (A. t. I, p. 1013 ; J.O., p. 898).- Fait une communication relative au décès de M. Antonin Dubost [16 avril] (A. t. I, p. 1042 ; J.O., p. 922). - Fait une communication relative à la nomination de la Commission des finances [7 juillet] (A. t. I,. p. 1732 ; J.O., p. 1526).