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Extrait de la table nominative 1885

BOUTEILLE. Basses-Alpes. - S'excuse de ne pouvoir assister à la séance [29 janvier] (A., t. I, p. 9 ; J.O., c.r., p. 9). - Rapport de M. Lacave-Laplagne sur son élection. Proclamé sénateur [31 janvier] (A., t. I, p. 13 ; J.O., c.r., p..13). - Dépose les rapports sur deux projets lois, adoptés par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'autoriser : le 1er, la commune de Pantin (Seine) à emprunter 1.100.000 francs ; le 2°, la ville de Tourcoing (Nord) à élever le taux d'intérêt d'un emprunt [16 juillet] (A., t. II, p. 891 ; J.O., c.r., p. 891 ; an., p. 333 ; I. 353, 354). - Dépose un rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser le département des Basses-Alpes à contracter un emprunt pour les travaux des chemins vicinaux [21 juillet] (A., t. II, p. 915 ; J.O., c.r., p. 915 ; an., p. 391 ; I. 371). - Membre de Commissions (F. 15, 66 ; J.O., p. 940, 3526).

BOUTEILLE. Basses-alpes. - Membre d'une Commission (F. 4 ; J.O., p. 6244).