Tables nominatives

BOUVERI. Saône-et-Loire. - 1920 : est admis [13 janvier] (A. t. I,. p. 20.; J.O., p. 16). - Parle dans la discussion du projet der loi relatif à la réquisition provisoire des transports par voie navigable [6 février] (A. t. I, p. 61 ; J.O., p. 58). - Parle dans la discussion du projet de loi autorisant la réquisition de matériels de transport et de locaux [27 février] (A. t. I, p. 214; J.O., p. 189). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [27 février] (A. t. I, p. 217 ; J.O., p. 191).- Parle dans la discussion du projet de loi augmentant les retraites des ouvriers mineurs [2 mars] (A. t. I, p. 239; J.O., p. 212). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Strauss sur les habitations à bon marché [8 mars] (A. t. I, p. 270 ; J.O., p. 238). - Parle dans la discussion du projet de loi tendant à proroger les locations contractées après la déclaration de guerre [24 mars] (A. t. I. p. 398 ; J.O., p. 356). - Parle dans la discussion de l'interpellation M. Henry Chéron sur la propagande bolcheviste [29 mars] (A. t. I, p. 472 ; J.O., p. 421). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative aux mutilés du travail [31 mars] (A. t. I, p. 528; J.O., p. 470). - Parle dans la discussion de la proposition de loi concernant les décorations sans traitement destinées aux réserves et aux auteurs d'inventions [27 avril] (A. t. I, p. 598 ; J.O., p, 537). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [27 avril] (A. t. I, p. 600; J.O., p. 539). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux nouvelles ressources fiscales [27 mai] (A. t. I, p. 792 ; J.O., p. 716) [29 mai] (A. t. I, p. 845; J.O., p. 762) [31 mai] (A. t. I, p. 932; J.O., p. 811) [1 ^er juin] (A. t. I, p. 937 ; J.O., p. 841) [2 juin] (A. t. I, p. 966 ; J.O., p. 866) [23 juin] (A. t. I, p.'1103; J.O., p. 993). - Parle dans la discussion du projet de loi sur l'éducation physique et la préparation militaire obligatoires [8 juillet] (A. t. I., p. 1257 ; J.O., p. 1131) [9 juillet] (A. t. I, p. 1278 ; J.O., p. 1150) [10 juillet] (A. t. I., p. 1299 ; J.O., p. 1169). - Parle dans la discussion du budget de 1920 [22 juillet] (A. t. I. p. 1400; J.O., p. 1256) [27 juillet] (A. t. I, p. 1635; J.O., p. 1447) [28 juillet] (A. t. I, p. 1719; J.O., p.1516, 1538).- Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux accidents du travail [30 novembre] (A.. t. II, p. 181; J.O., p. 1827). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Gaudin de Villaine sur l'invasion de certains quartiers de Paris par des réfugies d'Orient [2 décembre] (A. t. II, p. 116.; J.O., p. 1841). - Parle dans la discussion du projet de loi sur les accidents du travail [7 décembre] (A. t. II, p. 140; J.O., p. 1862). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à l'amnistie [16 décembre] (A. t. II, p. 204; J.O., p. 1927) [17 décembre (A. t. II, p. 224; J.O., p. 1945). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative à la propriété commerciale [21 décembre (A. t. II, p. 247; J.O., p. 1972). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant les locataires de bonne foi [24 décembre] (A. t. II, p. 315 ; J.O., p. 2022). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux douzièmes provisoires applicables aux mois de janvier et février 1921 [30 décembre] (A. t. II, p. 352 ; J.O., p. 2055). - Membre de Commissions : Intérêt local (F. 37). Assistance obligatoire aux vieillards '(F. 90).