Extrait de la table nominative 1921

BOUVERI. Saône-et Loire . - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [27 janvier] (A. t. I, p. 67; J.O., p. 71). Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1921 : Intérieur [25 mars] (A. t. I, p. 347; J.O., p. 337) ; Hygiène [30 mars] (A. t. I, p. 428 ; J.O., p. 407) ; Affaires étrangères [6 avril] (A. t. I, p. 680 ; J.O., p. 619) ; Guerre [8 avril) (A. t. I, p. 765; J.O., p. 693); Loi de finances [14 avril] (A. t. I, p. 955 ; . J.O., p. 849); Instruction publique [14 avril] (A. t. I, p. 965 ; J.O., p. 857); Loi de finances [16 avril] (A. t. I, p. 1101 ; J.O., p. 967) [29 avril] (A. t. I, p. 1226, 1249 ; J.O., p. 1076, 1094). - Parle dans la discussion du projet de loi concernant la croix de guerre [16 avril] (A. t. I, p. 1069 ; J.O., p. 942). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [19 mai] (A. t. I, p. 1331 ; J.O., p. 1161). - Parle dans la discussion du budget spécial des dépenses recouvrables [31 mai] (A. t. I, p. 1428; J.O., p. 1249). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux pupilles de la Nation [30 juin] (A. t. I, p. 1680; J.O., p. 1478).- Parle dans la discussion du projet de loi relatif au nouveau régime des chemins de fer [8 juillet) (A.. t. I, p. 1882 ; J.O., p. 1600). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative aux allocations temporaires [10 novembre] (A. t. II, p, 62 ; J.O., p. 1842). - Dépose un avis, au nom de la Commission du commerce, de l'industrie, du travail et des postes, sur la proposition de loi tendant à l'organisation des commissions mixtes ouvrières et patronales dans les bassins miniers de houilles, métalliques et ardoisières [11 novembre] (A. t. II, p. 81 ; J.O., p. 1857 ; I. n° 700). - Parle dans la discussion du projet de loi portant ouverture et annulation de crédits sur l'exercice 1920 [30 novembre] (A. t. II, p. 256; J.O., p. 2009). - Parle dans la discussion du budget de 1922 [28 décembre] (A. t. II, p. 673; J.O., p. 2363) 29 décembre] (A. t. II, p. 736; J.O., p. 2411) [30 décembre] (A. t. II, p. 897 ; J.O., p. 2522). - Parle dans la discussion de la proposition de loi tendant à surseoir à l'expulsion de locataires [31 décembre] (A. t. II, p. 930; J.O., p. 2570). - Membre d'une Commission : Commerce, Industrie, Travail et Postes (F. 9).