Extrait de la table nominative 1923

BRARD ( Alfred ). Morbihan . - Parle dans la discussion du projet de loi concernant des douzièmes provisoires [mars 1923] [28 février] (J.O., p. 426).- Parle dans la discussion du projet de loi sur le recrutement de l'armée [6 mars] (J. O., p. 492). - Dépose un rapport, au nom de la Commission de l'agriculture, sur le projet de loi tendant à faciliter la constitution des sociétés coopératives et des sociétés agricoles d'intérêt collectif visées à l'article 22 de la loi du 5 août 1920 et à préciser le régime juridique de ces sociétés [9 mars] (J. O., p. 519 ; I. n° 153). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Bergeon relative à l'organisation du sauvetage sur nos côtes [17 mai] (J. O., p. 777). - Parle dans la discussion du budget de 1923 [22 juin] (Marine) (J. O., p. 1082). - Dépose un avis de la Commission de la marine sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à la déclaration d'utilité publique des travaux du port de pêche de Lorient et des expropriations de terrains que comporte la création de ce port [22 juin] (J.O., p. 1089 ; I. n° 487). - Dépose un rapport, au nom de la Commission de l'agriculture, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant création d'un livret agricole de prévoyance [28 juin] (J.O., p. 1328 ; I. n° 520). Membre de Commissions : Marine (F. 11) ; Agriculture (F. 11).