Tables nominatives

BRINDEAU. Seine-Inférieure . - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1921 : Travaux publics [26 mars] (A. t. I, p. 382 ; J.O., p. 367) ; Marine marchande [1 ^er avril] (A. t. I, p. 494; J.O., p. 463). - Dépose un rapport, au nom de la Commission des chemins de fer, des transports et de l'outillage national, sur le projet de loi, adopté-par la Chambre des Députés, tendant à accorder un contingent exceptionnel de promotions de la Légion d'honneur, à l'occasion du centenaire de l'Ecole nationale des mines de Saint-Etienne [27 avril] (A. t. I, p. 1189 ; J.O., p. 1047 ; I. n° 307). - Dépose un rapport, au nom de la Commission de la marine, sur le projet de loi, adopté parla Chambre des Députés, concernant l'exploitation des services-maritimes postaux et d'intérêt général sur l'Extrême-Orient, l'Australie et la Nouvelle-Calédonie, la Côte orientale d'Afrique et la Méditerranée orientale [23 juin] (A. t. I, p. 1641; J.O., p. 1438 ; I. n° 466). Parle dans la discussion [11 juillet] (A. t. I, p. 1920; J.O., p. 1682).- Parle dans la discussion du projet de loi concernant la « flotte en gérance » [12 juillet] (A. t. I, p. 1970 ; J. 0., p. 1723). - Parle dans la discussion du budget de 1922 [28 décembre] (A. t. II, p. 784 ; J. O., p. 2387) [30 décembre] (A. t. II, p. 817; J.O., p. 2451, 2476). - Dépose et lit un rapport, au nom de la Commission de la marine, sur l'attribution d'un contingent supplémentaire de croix de chevalier de la Légion d'honneur, spécialement affecté au personnel navigant de la marine marchande [31 décembre] (A. t. II, p. 926 ; J. O., p. 2563; I. n° 888). - Membre de Commissions : Chemins de fer, Transports et Outillage national (F. 9). Marine (F. 9).