BROSSARD. Loire. Rapport de M. de Raismes sur son élection. Admis sénateur [16 janvier] (A., t. I, p. 15; J.O., c.r., p. 15). - Secrétaire de la Commission des chemins de fer (J.O., p. 247; F. 6). - Dépose le rapport sur le projet de loi ayant pour objet d'approuver une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie de Paris-Lyon-Méditerranée pour l'exécution du chemin de fer de Crest à Aspres les Veynes [26 mars] (A., t. I, p. 399; J.O., c.r., p. 399; an., p. 242; I. 236). - Dépose le rapport sur le projet de loi portant déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer à voie étroite, dans le département de la Marne, entre Condetz et la Ferté-sous-Jouarre [17 mai] (A., t. II, p. 661; J.O., c.r., p. 661; an., p. 294; I. 331). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique, dans le département de Maine-et-Loire, du chemin de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre, d'Angers à Noyant [22 mai] (A., t. II, p. 689; J.O., c.r., p. 689; an., p. 308, I. 338). -Dépose le rapport sur le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive à la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans de la ligne de Bourges à Cosne, avec raccordement direct à ou près Cosne, sur la ligne de Cosne à Clamecy [12 juillet] (A., t. II, p. 1238; J.O., c.r. p. 1238; an., p. 415; I. 522). - Est entendu, comme rapporteur, dans la discussion de ce projet de loi [17 juillet] (A., t. II, p. 1308; J.O., c.r., p. 1308). - Membre d'une Commission (F. 5; J.O., p. 205).
BROSSARD. Loire. - Secrétaire de la Commission relative à la proposition de loi sur les chemins départementaux et communaux (J.O., p. 4424; F. 6). - Membre de Commissions (F. 3, 5; J.O., p. 4259, 4401).