BROSSARD. Loire. - Secrétaire de la Commission des chemins de fer (J.O., p. 390 ; F. 6). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, sur le rachat, par la Compagnie de Paris-Lyon-Méditerranée, du chemin de fer d'Alais au Rhône [8 juillet] (A., t. II, p. 779 ; J.O.. c.r., p. 779 ; I. 123). - Fait une rectification au procès-verbal [22 juillet] (A., t. II, p. 861 ; J.O., c.r., p. 861). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique de la concession définitive, à la Compagnie des Chemins de fer de l'Est, de la ligne de Vitry-le-François à Lérouville [28 juillet] (A., t. II, p. 882 ; J.O., c.r., p. 882 ; I. 170). -Membre de Commissions (F. 5, 25, 45, 47, 63 ; J.O., p. 372, 1424, 2693, 2745, 3559).
BROSSARD. Loire. - Dépose un rapport sur le projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Meuse, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Beauzé à Verdun [11 novembre] (A., t. I, p. 1025 ; J.O., c.r., p. 1025 ; I. 11). - Dépose le rapport sur le projet de loi ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive à la Compagnie du chemin de fer de l'Ouest de la ligne de Carhaix à Rospordon [8 décembre] (A., t. I, p. 1138 ; J.O., c.r., p. 1138 ; I. 18). - Membre d'une Commission (F. 3 ; J.O., p. 5202).