BRUGNOT. Vosges. - Dépose des pétitions du Comice agricole de l'arrondissement de Neufchâteau et d'un certain nombre d'habitants des communes de Châtillon-sur-Saône, Grainvilliers et Lonchampsous-Chatenois (Vosges) 116 janvier] (J.O., c.r., p. 32). - Dépose deux pétitions d'un grand nombre de propriétaires vignerons des communes de Charmes et Socourt (Vosges) [21 février] (J.O., c.r., p. 200). - Dépose trois pétitions d'un certain nombre d'habitants des communes de Dombasle-en-Xaintois, Saint-Meuge et de la Société agricole de l'arrondissement de Mirecourt (Vosges) [24 février] (J.O., c.r., p. 206). - Dépose une pétition du Comice agricole de Rambervillers (Vosges) [27 février] (J.O., c.r., p. 219). - Dépose une pétition d'un certain nombre d'habitants de la commune de Clerjus (Vosges) [2 mars] (J.O., c.r., p. 237). - Dépose une pétition d'un certain nombre d'habitants de la commune de Ménil-en-Xaintois (Vosges) [6 mars] (J.O., c.r., p. 252). - Dépose une pétition d'un certain nombre d'habitants des communes d'Essegney et Langley (Vosges) [10 mars] (J.O., c.r., p. 275). - Dépose une pétition des propriétaires viticulteurs de la commune de Rouvres-en-Xaintois (Vosges) [20 mars] (J.O., c.r., p. 349). - Président de la 4° Commission des pétitions (J.O., p. 2285 ; F. 52). - Dépose une pétition des commis des postes et télégraphes, anciens militaires, à Saint-Dié (Vosges) [17 juillet] (J.O., c.r., p. 1159).- Membre de Commissions (F. 24, 30, 51 ; J.O., p. 1071, 1338, 2236).
BRUGNOT. Vosges. - Membre d'une Commission (F. 3 ; J.O., p. 5740).