BRUN (Charles). Var. - Secrétaire du 9° Bureau [avril] (J. 0., p. 4563 ; F. n° 42).- Dépose un rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à l'amélioration du canal de Bourgogne, de la rivière d'Yonne entre Auxerre et Montereau, et de la haute Seine entre Montereau et Paris, et demande l'urgence [25 mai] (A., t. VII, S t , p. 44 ; an., p. 348 ; J.O., p. 5765, 6132 ; I. n° 288). - Dépose une pétition de 593 officiers retraités du comité de Toulon (Var) (J.O., p. 10084). - Membre de Commissions (F. n os 17, 23, 31, 45, 50,60, 65 ; J.O., p. 1904, 2576, 3199, 4826, 5380, 6409, 10084).
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