BRUSSET. Haute-Saône. - Dépose : deux pétitions des habitants des communes de Marey et Navenne [Haute-Saône] [13 janvier] (J.O., c.r., p. 20). - Des pétitions émanant des Comices agricoles de Vesoul et de Jussy, et d'un grand nombre d'habitants de communes du département de la Haute-Saône [16 janvier] (J.O., c.r., p. 32). - Treize pétitions d'un certain nombre d'habitants de communes du département de la Haute-Saône [26 janvier] (J.O., c.r., p. 111). - Des pétitions d'un certain nombre d'habitants de cinq communes du département de la Haute-Saône [27 janvier] (J.O., p. 117). - Secrétaire de la Commission chargée de l'examen du projet de loi tendant à réprimer les abus commis en matière de vente de valeurs de Bourse (J.O., p. 571 ; F. 13). - Dépose trois pétitions d'un certain nombre d'habitants des communes d'Autrey et de Chaux-lès-Port et du Syndicat agricole de l'arrondissement de Gray (Haute-Saône) [17 février] (J.O., c.r., p. 187). - Trois pétitions d'un grand nombre d'habitants des communes de Clairgoutte et Mailleroncourt-Charette et du Syndicat viticole du canton de Fresne-Saint-Mamès (Haute-Saône) [27 février] (J.O., c.r., p. 219). - Un rapport sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, ayant pour objet de rectifier et de compléter la loi du 19 février 1889 sur l'attribution des indemnités dues par suite d'assurances [20 juillet] (A., t. II, p. 805 ; J.O.. c.r., p. 1211 ; I. 306). - Membre de Commissions (F. 15, 21, 24, 51 ; J.O., p. 571, 873, 1071, 2236).
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