Allez au contenu, Allez à la navigation

Extrait de la table nominative 1929

CAILLAUX (Joseph). Sarthe. -- 1929: intervient : nomination de la Commission de l'air (incident) [5 mars] (A. t.I, p.191 ; J.O.,p. 199).-- Intervient sur l'article 72 (suppression du cadre des expéditionnaires). Crédits supplémentaires sur l'exercice 1928 [29 mars] (A. t. I, p. 397 ; J.O., p. 387). -- Parle dans la discussion de la proposition de loi sur le couchage à la paille [11 juin] (A. t. I, p. 526 ; J.O.., p. 512).Parle dans la discussion de la proposition de loi sur les ententes interdépartementales ; dépose un amendement [11 juin] (A. t. I, p. 531 ; J.O., p. 516 et suivantes). Parle dans la discussion de la proposition de loi sur le couchage à la paille [20 juin] (A. t. p. 570 ; J.O., p. 553, 554). -- Parle dans la discussion du projet de loi sur les loyers [22 juin] (A. t. I, p. 654 ; J.O., p. 621). -- Parle dans la discussion du projet de loi sur la tuberculose des bovidés et la salubrité des viandes [11 juillet] (A. t. I, p. 841 et suivantes ; J.O., p. 790, 794). -- Parle dans la discussion et sur l'ensemble du projet de loi relatif à la réorganisation judiciaire [16 juillet] (A. t. I, p. 914 et suivantes, 922, 923 ; J.O., p. 860, 867, 868). -- Parle dans la discussion générale des projets de loi relatifs aux dettes de la France envers les États-Unis et la Grande-Bretagne [25 juillet] (A. t. I, p. 989 et suivantes ; J.O., p. 932). -- Parle dans la discussion du projet de loi modifiant la date d'ouverture de l'année financière [27 décembre] (A. t. II, p. 369 ; J.O., p: 1356). -- Commis-missions : Armée (F. 48) ; Finances (Budget 1930) (F. 63).