Tables nominatives

CALVET. Charente-Inférieure. - 1909 : Membre de Commissions (F. 23, J.O., p. 2983). -1910 : parle dans la discussion de l'interpellation de M. Audiffred sur les moyens de prévenir les désastres des inondations [4 mars] (A. t. I, p. 478 ; J.O., p. 400). - Explique son vote sur la proposition de loi portant révision du tarif général des douanes [25 mars] (A. t. I, p. 1139 ; J.O., p. 934). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1910 (Agriculture) [28 mars] (A. t. I, p. 1215 ; J.O., p. 998). - Dépose seize rapports sur seize projets de loi, déclarant d'utilité publique les travaux de restauration à effectuer en exécution de la loi du 4 avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, dans les périmètres : 1° de Roya et Bevra (Alpes-Maritimes) ; 2° de l'Orbieu (Aude) ; 3° du Chassézac (Lozère) ; 4° du Gardon (Gard) ; 5° de la Cèze (Gard) ; 6° du Lavezon (Ardèche) ; 7° de la Tinée (Alpes-Maritimes) ; 8° du Guil (Hautes-Alpes) ; 9° de Durance-d'Embrun (Hautes-Alpes) ; 10° de la Blanche (Basses-Alpes) ; 11° du Valdonnez (Lozère) ; 12° du Chassézac (Gard) ; 13° du Gier (Luire) ; 14° de l'Arc-Inférieur (Savoie) ; 15° de l'Eygues (Hautes-Alpes) ; 16° de Drac-Souloise (Hautes-Alpes) [17 juin] (A. t. I, p. 1880 ; J.O., p. 1537 ; I. n° 314). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au port de Bordeaux [1 ^er juillet] (A. t. I, p. 1974 ; J.O., p. 1614). -Membre de Commissions (F. 59, 85 ; J.O.,p. 4970,9725). - 1911 : dépose un rapport sur le projet de loi, déclarant d'utilité publique les travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de la Valserine, département de l'Ain, en exécution de la loi du 4 avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne [7 avril] (A. t. I, p. 476 ; J.O., p. 400 ; I. n° 117). - Parle dans la discussion de l'interpellation de M. Rambourgt sur la délimitation de la Champagne viticole [11 avril] (A. t. I, p. 502 ; J.O., p. 422). - Parle dans celle du projet de résolution de MM. Rambourgt, Castillard et Renaudat sur le même objet [15 juin] (A. t. 1, p. 841 ; J.O., p. 708). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1911 (Guerre) [20 juin] (A. t. I, p. 983 ; J.O., p. 829). - Parle dans celle du budget de l'Agriculture. [21 juin] (A. t. I, p. 1029 ; J.O., p. 867). - Parle dans celle du budget de l'Instruction publique [4 juillet] (A. t. I, p.1317 ; J.O., p. 1099). -Membre de Commissions (F. 5, 15, 19, 57, 74, 86 ; (J.O., p. 444, 1160, 1521, 4856, 5444, 8961).