CAMBACÉRÈS (M. le duc DE). -- Nommé Sénateur par décret du 26 janvier 1852.
Session de 1852. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 9. -- Est élu secrétaire du Sénat pour 1852.
Session extraordinaire de 1852. -- Membre de la commission chargée d'examiner le projet de Sénatus-consulte tendant au rétablissement de l'Empire.
Session de 1853. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 42, -- Membre de la commission chargée d'examiner la loi portant fixation du budget général de l'État pour l'exercice 1854 ; -- de la commission chargée d'examiner la loi ayant pour objet d'étendre à toutes les communes du département de la Seine les attributions du Préfet de police. -- Son observation sur les communications à faire aux pétitionnaires relativement aux décisions prises sur leurs pétitions, t. 1, p. 484.
Session de 1855. -- Membre d'une commission chargée d'examiner deux lois relatives à des changements de circonscriptions territoriales. -- Est entendu dans la discussion sur des pétitions de membres de la Légion-d'honneur, t. 1, p. 308. -- Sa lettre, en qualité de Grand-maître des cérémonies, à S. Ex. le Président du Sénat, t. 2, p. 555.
Session de 1856. -- Membre de la commission chargée d'examiner la loi relative aux pensions des grands Fonctionnaires de l'Empire. -- Est entendu dans la discussion sur la loi qui autorise le duc de Rovigo à aliéner, pour partie, le majorat constitué en faveur de son père, t. 4, p. 218.
Session de 1857. -- Membre de la commission chargée d'examiner la loi qui ouvre au ministre des affaires étrangères un crédit de 180 000 fr., destiné à l'acquisition du tombeau et de l'habitation de l'Empereur Napoléon 1 er , à Sainte-Hélène,
Session de 1858. -- Membre d'une commission chargée d'examiner six lois relatives à des circonscriptions territoriales ; -- de la commission chargée d'examiner deux lois relatives à l'ouverture de crédits au ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics.
Session de 1859. -- Secrétaire du 4 e bureau, le 12 mai. -- Membre d'une commission chargée d'examiner onze lois relatives à des emprunts et à des impositions extraordinaires.