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Extrait de la table nominative 1896

CAMESCASSE. Pas-de-Calais. - Dépose le rapport sur la proposition de loi, adoptée avec modifications par la Chambre des Députés, tendant à la réglementation des Halles centrales de Paris [17 mars] (A., t. I, p. 302 ; J.O., c.r., p. 252 ; I. 72). - Est entendu dans la discussion de la même proposition de loi. Parle sur le règlement de l'ordre du jour [1er juin] (A., t. II, p. 5 ; J.O., c.r., p. 418). - Présente et développe, au nom de plusieurs de ses collègues et au sien, deux amendements sur le projet de loi relatif à la réforme de l'impôt sur les boissons: le 1er, sur l'article 54, qui est rejeté ; le 2e, sur les articles 55 et 56, mais que leurs auteurs déclarent retirer [2 juillet] (A., t. II, p. 252 ; J.O., c.r., p. 619). - Membre de Commissions (F. 11, 31, 38, 43, 57, 60 ; J.O., p. 744, 1722, 2367, 3094, 3741, 3856).

CAMESCASSE. Pas-de-Calais. - Est entendu dans la discussion en 2° délibération sur le projet de loi concernant la réforme de l'impôt sur les boissons. Présente, de concert avec plusieurs de ses collègues, un amendement sur l'article 52 qui n'est pas adopté [12 novembre] (A., t. I, p. 86 ; J.O., c.r., p. 778).