CAPELLE (M. OMER) [Somme].
Est nommé membre titulaire de la commission de l'agriculture [4 octobre 1956]. - Membre suppléant : de la commission de la reconstruction ; de la commission de la justice (ibid.) .- Vice-président de la commission de l'agriculture.
Dépôt législatif :
Proposition de résolution tendant à demander au Gouvernement de mettre en oeuvre une politique de pleine utilisation de tous les carburants de remplacement dont le territoire national peut disposer, et notamment de cesser les exportations d'alcool [6 décembre 1956] (I., n° 149).
Interventions :
Intervient dans la discussion du projet de loi de finances pour 1957 [19 décembre 1956]. - AGRICULTURE. - Observations sur le séchage du blé (p. 2586). - Intervient dans la discussion de la proposition de résolution concernant l'organisation de la production betteravière [14 mars 1957]. - Discussion générale (p. 737). - Est entendu au cours du débat sur la question orale de M. Restat relative à la politique agricole du Gouvernement [27 mars 1957]. - Discussion générale (p. 839, 840, 841). - Prend part à la discussion de la proposition de résolution tendant à l'utilisation des carburants de remplacement [2 Juillet 1957]. - Discussion générale (p. 1379 à 1381) ; (p. 1382). - Discussion de l'article unique. - Son amendement tendant à favoriser la production de méthane biologique (p. 1383) et à prévoir la révision de notre politique du carburant (p. 1384).