CARNOT (père). Inamovible. - Nommé Président de la Commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à la création d'une école nationale d'art décoratif et d'un musée national à Limoges. [30 mai] (J.O., p. 2936 ; F. n° 57). - Membre de Commissions (F. n os 55, 58, 70 ; J.O., p. 2877, 3004, 3424).
CARNOT (père). Inamovible. - Membre d'une Commission (F. n° 3 ; J.O., p. 6002).