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Extrait de la table nominative 1968

CAROUS (M. PIERRE) [Nord].

Elu vice-président du Sénat [4 octobre 1968].

En cette qualité, préside la séance du 15 octobre 1968 ; la séance du 25 octobre 1968 ; la séance du 19 novembre 1968 ; la séance du 22 novembre 1968. - Adresse au nom du Sénat, un hommage de bienvenue à une délégation du Congrès des Etats-Unis [22 novembre 1968]. - Préside la séance du 25 novembre 1968 ; la séance du 27 novembre 1968 ; la séance du 30 novembre 1968 ; la séance du 1er décembre 1968 ; la séance du 2 décembre 1968 ; la séance du 3 décembre 1968 ; la séance du 10 décembre 1968 ; la séance du 13 décembre 1968 ; la deuxième séance du 17 décembre 1968 ; la deuxième séance du 19 décembre 1968.

Est nommé membre de la commission des affaires culturelles [8 octobre 1968].

Interventions:

Intervient dans la discussion du projet de loi relatif à l'armement et aux ventes maritimes [17 juillet 1968]. - Discussion des articles. - Art. 24 : observations sur la distinction entre la faute lourde et la faute légère en ce qui concerne le remorqueur (p. 410). - Prend part à la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 1968 [20 juillet 1988]. - Discussion générale : observations ayant porté notamment sur les budgets des collectivités locales, les recettes nouvelles (p. 485 à 487).- Discussion des articles. - Art. 17 : amendements de M. Pellenc relatifs à la taxation des revenus de 1967 (p 500) ; Art. 19 : amendement de M. Pellenc tendant à limiter l'augmentation de la vignette-auto aux véhicules qui ont moins de cinq ans d'âge (p. 503). - Intervient dans la discussion du projet de loi portant ratification des ordonnances relatives à la sécurité sociale [24 juillet 1968]. - Discussion des articles. - Art. 2 de l'ordonnance N° 67-706 du 21 août 1987: soutient l'amendement de M. Soufflet tendant à rétablir le § 4° dans sa rédaction d'origine à savoir : « La caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés a pour rôle : ... 4° : « d'organiser et de diriger le contrôle médical. » (p. 563, 564). - Intervient dans la discussion des conclusions du rapport de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 1968 [24 juillet 1968]. - Discussion générale (p. 597, 598). - Intervient dans la discussion des conclusions du rapport de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant ratification des ordonnances relatives à la sécurité sociale [25 juillet 1968]. - Discussion des articles. - Art. 2 de l'ordonnance N° 67-706 du 21 août 1967 : amendement de Mlle Dienesch, secrétaire d'Etat aux affaires sociales concernant le contrôle médical (p. 624). - Explique son vote sur les conclusions du rapport de la commission mixte paritaire sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation de l'enseignement supérieur [7 novembre 1968] (p. 1065).- Prend part à la discussion du projet de loi relatif à diverses dispositions d'ordre économique et financier [28 novembre 1968]. - Discussion générale (p. 1427 à 1429). - Observations sur la suppression de la taxe sur les salaires et sur l'augmentation des taux de la taxe sur la valeur ajoutée.