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Extrait de la table nominative 1969

CAROUS (M. PIERRE) [Nord].

Vice-président du Sénat (élu le 4 octobre 1968).

En cette qualité, préside la séance du 8 avril 1969 ; la séance du 27 juin 1969 ; la séance du 20 septembre 1969 ; à l'issue de cette séance, déclare close la session extraordinaire ouverte le 16 septembre 1969. - Préside la séance du 26 novembre 1969 ; la séance du 1er décembre 1969 ; la séance du 5 décembre 1969 ; la séance du 6 décembre 1969 ; la séance du 7 décembre 1969 ; la séance du 15 décembre 1969 ; la séance du 17 décembre 1969 ; la séance du 18 décembre 1969.

Est nommé membre de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale [8 octobre 19691.

Intervention :

Intervient dans la discussion du projet de loi de finances pour 1970 [25 novembre 1969]. - Discussion générale (p. 870, 871). - Suite de la discussion [16 décembre 1969]. - CONCLUSIONS DU RAPPORT DE LA COMMISSION MIXTE PARITAIRE. - Explique son vote sur l'ensemble (p. 1767, 1768).