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Extrait de la table nominative 1852 à 1859

CAVENNE (M.). -- Nommé Sénateur par décret du 31 décembre 1852.

Session de 1853. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 42. -- Président du 2e bureau, le 29 avril. -- Membre de la commission chargée d'examiner quatre lois : la première, portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des cultes d'un crédit extraordinaire de 5000 fr., pour solder les loyers arriérés dus par l'Académie de médecine à l'administration des hospices; la deuxième, concernant l'échange des correspondances entre la France continentale et les colonies françaises ; les deux autres relatives à des échanges d'immeubles : 1° entre l'État et M. de Creutzer ; 2° entre l'État et les héritiers de l'abbé Daudé ; -- d'une commission chargée d'examiner plusieurs lois ayant pour objet d'autoriser des impositions extraordinaires et des emprunts pour des départements et pour des villes, ou des changements de circonscriptions territoriales ; -- de la commission chargée d'examiner la loi portant ratification des engagements du Trésor stipulés dans l'acte de concession du chemin de fer de Bourg-la-Reine à Orsay ; -- de la commission chargée d'examiner trois lois relatives, la première, à l'exécution du chemin de fer de Saint-Rambert à Grenoble ; la seconde, à l'exécution du chemin de fer de Lyon à la frontière de Genève, et la troisième, à l'exécution du chemin de fer de jonction de Rhône-et-Loire.

Session de 1854. -- Vice-président du 3e bureau, le 3 mars.

Session de 1855. -- Vice-président du 3e bureau, le 29 décembre 1854.

(Décédé le 11 avril 1856.)