Tables nominatives

CAZENEUVE. Rhône. - 1909 : est admis [15 janvier] (A. t. I, p. 11 ; J.O., p. 11). -Parle dans la 1 ^re délibération sur un projet de loi relatif à la création d'écoles de perfectionnement pour les enfants arriérés [11 février] (A. t. I, p. 127: J.O., p. 105) [9 mars] (A. t. I, p. 237 ; J.O., p. 194) [11 mars] (A. t. I, p. 264 ; J.O., p. 214). - Parle dans la discussion du projet de loi sur l'emploi de la céruse dans les travaux de peinture exécutés à l'intérieur des bâtiments [21 mai] (A. t. I, p. 378 ; J.O., p. 310) [25 mai] (A. t. I, p. 404 ; J.O., p. 332). - Parle dans celle du projet de loi relatif à la sériciculture [8 juin] (A. t. I, p. 471 ; J.O., p. 387). - Parle dans la 1 ^re délibération sur le projet de loi relatif à l'interdiction de la vente et de l'importation du biberon à tube [11 juin] (A. t. II, p. 515 ; J.O., p. 424). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [6 juillet] (A. t. I, p. 760 ; J.O., p. 629). - Parle dans la discussion de la proposition de loi tendant à garantir leur travail aux femmes en couches [26 octobre] (A. t. II, p. 7 ; J.O., p. 828). - Parle dans la discussion de la proposition de loi sur les retraites ouvrières [2 décembre] (A. t. II, p. 204 ; J.O., p., 986) [7 décembre] (A. t. II, p. 249 ; J.O.. p. 1022) [9 décembre] (A. t. II, p. 268 ; J.O., p. 1041) [19 décembre] (A. t. II, p. 362 ; J.O., p. 1119) [18 décembre] (A. t. II, p. 383 ; J.O., p. 1136) [24 décembre] (A. t. II, p. 492 ; J.O., p. 1225). - Parle dans celle du projet de loi constituant une université à Alger [29 décembre] (A. t. II, p. 545 ; J.O., p. 1270). Membre de Commissions (F. 6, 8, 15, 21, 31, 35, 36, 42, 47, 70 ; J.O., p. 700, 860, 1675, 2765, 5890, 6320, 6346, 6912, 7372, 11265). - 1910: dépose un rapport sur le projet de loi tendant à accorder la restitution du droit de consommation perçu sur le sel employé dans la préparation des conserves de cornichons exportées [14 janvier] (A. t. I, p. 6 ; J.O., p. 7 ; 1. n° 3). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative aux retraites ouvrières [14 janvier] (A. t. I, p. 20 ; J.O., p. 19) [17 janvier] (A. t. I, p. 43 ; J.O., p. 37) [18 janvier] (A. t. I, p. 50 ; J.O., p. 44) [25 janvier] (A. t. I. p. 124 ; J.O.,p. 103) [26 janvier] (A. t. I, p. 149 ; J.O., p. 124) [28 janvier] (A. t. I, p. 163 ; J.O., p. 136) [12 février] (A. t. I, p. 288 ; J.O., p. 240) [8 mars] (A. t. I, p. 544 ; J.O., p. 455) [9 mars] (A. t. I, p. 566 ; J.O., p. 474) [12 mars] (A. t. I, p. 619 ; J.O., p. 517) [15 mars] (A. t. I, p. 722 ; J.O., p. 598) [21 mars] (A. t. I, p. 941 ; J.O., p. 771) [22 mars] (A. t. I, p. 975 J.O., p. 797). - Parle dans la discussion sur la proposition de loi relative à la suppression des économats [24 février] (A. t. I, p. 379 ; J.O., p. 317). - Fait une rectification au procès-verbal [8 mars] (A. t. I, p. 527 ; J.O., p. 441). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [12 mars] (A. t. I, p. 641 ; J.O., p. 534). - Parle dans la discussion de la proposition de loi portant révision du tarif général des douanes [14 mars] (A., t. I, p. 663 ; J.O., p. 552) [17 mars] (A. t. I, p. 782 ; J.O., p. 645) (Papiers peints) [23 mars] (A. t. I, p. 1012 ; J.O., p. 827) (Wagons) [24 mars] (A. t. I, p. 1108 ; J.O., p. 906). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1910 (Loi de finances) [3 avril] (A. t. I, p. 1682 ; J.O., p. 1360). - Adresse une question à M. le Ministre de l'Instruction publique au sujet de la liquidation des retraites des instituteurs [15 novembre] (A. t. II, p. 55 ; J.O., p.1741). - Parle dans la 2 ^e délibération de la proposition de loi concernant la limitation des débits d'alcool et de liqueurs alcooliques à consommer sur place et la réglementation des débits de boissons de toute nature [29 décembre] (A. t. II, p. 134 ; J.O., p. 1805) [1 ^er décembre] (A. t. II, p: 157 ; J.O., p. 1825) [2 décembre] (A. t. II, p. 166 ; J.O., p. 1832) [6 décembre] (A. t. II, p. 187 ; J.O., p. 1850) [8 décembre] (A. t. II, p. 208 ; J.O., p. 1866) [16 décembre] (A. t. II, p. 283 ; J.O., p. 1930) [24 décembre] (A. t. II, p. 407 ; J.O., p. 2037). - Membre de Commissions (F. 5, 19, 27, 33, 44, 59, 79, 85 ; J.O., p. 549, 1412, 1900, 2077, 2577, 4970, 9278, 9724). -1911: parle dans la discussion de la proposition de loi concernant les débits de boissons [17 janvier] (A. t. I, p. 10 ; J.O., p. 16). - Parle dans la discussion du projet de loi autorisant l'engagement d'une dépense de 340 000 francs pour la participation de la France à l'exposition internationale d'hygiène à Dresde [24 janvier] (A. t. I, p. 48 ; J.O., p. 43). - Parle dans la discussion d'un projet de loi relatif à l'usine hydroélectrique du Pont du loup, sur le Drac [21 février] (A. t. I, p. 190 ; J.O., p. 161). - Dépose un rapport sur la proposition de loi relative à la création d'un diplôme d'État de chimiste expert, [9 mars] (A. t I, p. 276 ; J.O., p. 231 ; I. n° 63). - Parle dans la discussion [4 avril] (A. t. I, p. 419 ; J.O., p. 351). - Dépose une proposition de loi portant modification à l'article 2 de la loi du 5 août 1908 sur la recevabilité de l'action en justice des syndicats professionnels en matière répressive [30 mars] (A. t. I, p. 368 ; J.O., p. 307 ; I. n° 96). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [30 mars] (A. t. I, p. 386 ; J.O., p. 323). - Dépose un rapport sur la proposition de loi tendant à modifier le tarif général des douanes en ce qui concerne les becs simples pour l'éclairage à l'acétylène [31 mars] (A. t. I, p. 395 ; J.O., p. 330 ; I. n° 105). - Parle sur le projet de résolution de M. G. Rivet tendant à supprimer toutes délimitations [4 avril] (A. t. I, p. 435 ; J.O., p. 363). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative à l'assainissement des voies privées [13 avril] (A. t. I, p. 535 ; J.O., p. 450). - Dépose un rapport sur la proposition de loi tendant à modifier le n° 252 bis du tarif général des douanes relatif aux sels de nicotine [16 mai] (A. t. I, p. 580 ; J.O., p. 490 ; I. n° 157). - Parle dans la discussion [6 juin] (A. t. I, p. 699 ; J.O., p. 590). - Dépose : 1° une proposition de résolution tendant à modifier les articles 16, 18 et 23 du règlement du Sénat ; 2° un rapport sur la proposition de résolution de M. le général Langlois, tendant à la modification de l'article 80 du règlement du Sénat [30 mai] (A. t. I, p. 629 ; J.O., p. 532 ; I. n ^os 176, 177). - Parle sur le règlement de l'ordre du jour [2 juin] (A. t. I, p. 691 ; J.O., 584). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1911 (Finances) [12 juin] (A. t. I, p. 752 ; J.O., p. 639). - Parle dans celle du budget des Travaux publics [16 juin] (A. t. I, p. 861 ; J.O., p. 725). - Parle dans celle du budget de l'Instruction publique [4 juillet] (A. t. I. p. 1318 ; J.O., p. 1100). - Parle dans celle du budget des poudres et salpêtres [9 juillet] (A. t. I, p. 1322 ; J.O., p. 1103). - Parle dans celle de la loi de finances [7 juillet] (At. I, p. 1456 ; J.O., p. 1211). - Dépose un rapport sur le projet de résolution tendant à modifier les articles 16, 18 et 23 du règlement du Sénat [14 juin] (A. t. I, p. 822 ; J.O., p. 691 ; I. n° 194). - Parle sur la demande de déclaration d'urgence sur la proposition de MM. Rambourgt, Castillard et Renaudat sur la suppression des délimitations [29 juin] (A. t. I, p, 1162 ; J.O., p. 975) [30 juin] (A. t I, p. 1169 ; J.O., p. 983). - Parle dans la 1 ^re délibération de la proposition de loi concernant la protection des animaux domestiques [11 juillet] (A. t. I, p. 1504 ; J.O., p. 1249). - Parle dans la 1 ^re délibération sur un projet de loi concernant les outrages aux bonnes moeurs [28 novembre] (A. t. II, p. 148 ; J.O., p. 1451). - Parle dans la 1 ^re délibération sur la proposition de résolution de M. le général Langlois, tendant à la modification de l'article 80 du règlement du Sénat. - Parle dans la 1 ^re délibération sur le projet de résolution, tendant à modifier les articles 16, 18 et 23 du règlement du Sénat [7 décembre] (A. t. II, p, 207 ; J.O., p. 1504). - Dépose un rapport sur le projet de loi tendant à classifier les acides formique et lactique et leurs dérivés dans le tarif général des douanes [12 décembre] (A. t. II, p. 220 ; J.O., p. 1514 ; I. n° 334). - Membre de Commissions (F. 5, 15, 21, 25, 33, 34. 38, 74, 94, 98 ; J.O., p. 444, 1160, 1711, 2260, 2982, 3060, 3974, 5444, 9509, 9938).