Tables nominatives

CAZENEUVE. Rhône. - 1912 : parle dans la discussion du budget de l'exercice 1912 : Guerre [14 février] (A. t. I, p. 338 ; J.O., p. 281). Commerce [15 février] (A. t. I, p. 365 ; J.O., p. 301). Agriculture [20 février] (A. t. I, p. 506 ; J.O., p. 410, 418). Loi de finances [22 février] (A. t. I, p. 581 ; J.O., p. 470) [27 février] (A. t. I, p. 709 ; J.O., p. 574). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à modifier le nombre des arrondissements municipaux et des adJ.O.ints de la ville de Lyon [19 février] (A. t. I, p. 460 ; J.O., p. 375). - Parle dans la discussion de la proposition de loi sur la protection et l'assistance des mères et des nourrissons [8 mars] (A. t. I, p. 754 ; J.O., p. 613) [3 décembre] (A. t. II, p. 155 ; J.O., p. 1426) [5 décembre] (A. t. II, p. 155 ; J.O., p. 1440). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à modifier et à compléter la loi du 1 ^er août 1905 sur la répression des fraudes dans la vente des marchandises et la loi du 29 juin 1907 sur le mouillage et le sucrage des vins [26 mars] (A. t. I, p. 867 ; J.O., p. 710 ; I. n° 128). -- Parle dans la discussion de projet de loi [13 juin] (A. t. I, p. 1190 ; J.O., p. 960) [14 juin] (A. t. I, p. 1202, 1207 ; J.O., p. 969). [2 juillet] (A. t. I, p. 1387, 1396 ; J.O., p. 1122). - Développe son interpellation : 1° sur le nouveau règlement de la fabrication des poudres ; 2° sur l'organisation du contrôle des poudres fabriquées ; 3° sur le recrutement des ingénieurs des poudres et salpêtres et des chimistes indispensables pour assurer d'une façon irréprochable la fabrication industrielle des explosifs utilisés dans nos armées de terre et de mer [30 mai] (A. t. I, p. 1098 ; J.O., p. 881) [4 juin] (A. t. I, p. 1132 ; J.O., p. 911). - Fait une rectification au procès-verbal [31 mai] (A. t. I, p. 1113 ; J.O., p. 895). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif à la fabrication de l'absinthe [11 juin] (A. t. I, p. 1163 ; J.O., p. 938). - Parle dans la 2e délibération sur le projet de loi relatif à l'enseignement départemental et communal de l'agriculture [11 juin] (A. t. I, p. 1175 ; J.O., p. 948).- Parle dans la 1 ^re délibération sur le projet de loi tendant à autoriser, en faveur du crédit agricole à long terme, des prélèvements sur l'avance de 40 millions faite au Trésor par la Banque de France [15 novembre] (A. t. II, p. 64 ; J.O., p. 1365).- Dépose le rapport sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, tendant à classer le méta bisulfite de potasse dans le tarif général des douanes [10 décembre] (A. t. II, p. 194 ; J.O., p. 1471 ; I. n° 376). - Dépose le rapport sur le projet de loi autorisant la perception d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Villeurbanne (Rhône) [30 décembre] (A. t. II, p. 277 ; J.O., p. 1540). - Membre de Commissions (F. 5, 10, 20, 46, 65, 69, 71, 82, 84, 90 ; J.O., p. 416, 586, 1053, 1460, 2526, 5426, 5718, 5873, 9701, 9849, 10374). - 1913 : dépose le rapport sur l'article 137, disjoint par le Sénat du projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1911, concernant l'émission des timbres prime et des timbres dits de commerce [6 février] (A. t. I, p. 48 ; J.O., p. 39 ; 1 n° 11). - Dépose un rapport supplémentaire sur le projet de loi relatif aux usines hydrauliques établies sur les cours d'eau et canaux du domaine public [7 février] (A. t. I, p. 60 ; J.O., p. 49 ; 1. n° 15). - Parle dans la discussion de la proposition de loi tendant à combattre la dépopulation [7 février] (A. t. I, p. 67 ; J.O., p. 55). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux voies ferrées d'intérêt local [25 février] (A. t. I, p. 170 ; J.O., p. 143). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif aux usines hydrauliques établies sur le cours d'eau du domaine public [28 février] (A. t. I, p. 182 ; J.O., p. 151, 155) [4 mars] (A. t. I, p. 201 ; J.O., p. 165, 168, 175) [6 mars] (A. t. I, p. 219 ; J.O., p. 181, 186) [7 mars] (A. t. I, p. 234 ; J.O., p. 192). - Dépose le rapport sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, tendant à rendre les dispositions de la loi du 11 juillet 1906 applicables à toutes les conserves étrangères de poissons entrant en France [6 mars] (A. t. I, p. 216 ; J.O., p.177 ; I. n° 50). Parle dans la discussion du projet de loi tendant à interdire l'émission des timbres prime [7 mars] (A. t. I, p. 243 ; J.O., p. 199, 203).- Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1913 : Agriculture [16 mai] (A. t. I, p. 578 ; J.O. p. 481). - Dépose le rapport sur la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, adoptée avec modifications par le Sénat, modifiée par la Chambre des Députés, relative à la création d'un diplôme d'État de chimiste expert [19 mai] (A. t. I, p. 594 ; J.O., p. 494 ; I. n° 173). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1913 : Poudres et Salpêtres [23 mai] (A. t. I, p. 744 ; J.O., p. 616). Loi de finances [3 juin] (A. t. I, p. 996 ; J.O., p. 819). - Parle dans la discussion de la question transformée en interpellation, adressée par M. de Lamarzelle au Ministre de l'Instruction publique (budget de l'exercice 1913) [28 mai] (A. t. I, p. 886 ; J.O., p. 730). - Parle dans la discussion du projet de loi portant organisation de l'assistance aux familles nombreuses [20 juin] (A. t. I, p. 1140 ; J.O., p. 940) [3 juillet] (A. t. I, p.1248 ; J.O., p. 1029). - Parle sur le renvoi de la discussion d'une proposition de loi tendant à modifier la loi organique sur les élections des Sénateurs [18 juillet] (A. t. I, p. 1367 ; J.O., p. 1126). - Dépose un rapport supplémentaire sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif aux usines hydrauliques établies sur les cours d'eau et canaux du domaine public [25 juillet] (A. t. I, p. 1399 ; J.O., p. 1154 ; I. n° 330).- Parle dans la discussion du projet de loi relatif au recrutement de l'armée et à la durée du service militaire [6 août] (A. t. I, p. 1648 ; J.O., p. 1351). - Parle dans la 2 ^e délibération du projet de loi relatif aux usines hydrauliques établies sur les cours d'eau et canaux du domaine public [20 novembre] (A. t. II, p. 52, 58, 63 ; J.O., p. 1435, 1439, 1441, 1442, 1444).- Parle dans la discussion de la proposition de loi relative à l'élection des Sénateurs [21 novembre] (A. t. II, p. 71 ; J.O., p. 1450). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative au régime des aliénés [2 décembre] (A. t. II, p.126 ; J.O., p. 1495, 1499). - Dépose un 2 ^e rapport supplémentaire sur la proposition de loi tendant à combattre la dépopulation [11 décembre] (A. t. II, p.140 ; J.O., p. 1507 ; I. n° 449). - Parle dans la discussion de la proposition de loi relative au régime des aliénés [12 décembre] (A. t. II, p. 151 ; J.O., p. 1516, 1518) [19 décembre] (A t. II. p. 209, 211, 222, 224 ; J.O. p. 1567, 1568, 1575, 1576). - Membre de Commissions (F. 14, 30, 55, 59, 78, 85, 91, 96 ; J.O., p. 1708, 4129, 5069, 5450, 7095, 9903, 10307, 10765). - 1914 : demande à interpeller M. le Ministre de la Guerre sur la suppression du centre d'aviation militaire à Bron, près de Lyon [22 janvier] (A. t. I. p. 29 ; J.O., p. 25). - Parle dans la discussion de cette interpellation [27 janvier] (A. t. I, p. 64 ; J.O., p. 52). - Parle dans la discussion du projet de loi relatif au personnel militaire des poudres [27 février] (A. t. I, p. 318 ; J.O., p. 267). -Parle dans la discussion de la proposition de loi tendant à combattre la dépopulation [5 mars] (A. t. I, p. 352, 358, 359, 361 ; J.O., p. 295, 300,301, 302). - Dépose le rapport sur le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à diviser la ville de Lyon (Rhône) en douze cantons [19 mars] (A. t. I, p. 514 ; J.O., p. 430 ; Fa. 46, n° 141). - Parle dans la discussion du budget de l'exercice 1914 : Instruction publique [22 juin] (A. t. I, p. 928, 929, 932, 938 ; J.O., p. 791, 795, 800, 801). Loi de finances, article 82 du texte de la Chambre [1 ^er juillet] (A. t. I, p. 1131 ; J.O., p. 960). - Dépose le rapport sur, la proposition de loi ayant pour objet la réforme des expertises médicolégales [25 juin] (A. t. I, p. 1007, J.O., p. 859 ; I. n° 308). - Membre de Commissions (F. 14, 16, 17, 29 ; J.O., p. 1318, 1429, 1539, 2406).