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Extrait de la table nominative 1865

CECILLE (M. le vice-amiral comte). - Prend part au vote dans les séances des 18 mars ; 8 avril ; 6, 23, 30 mai ; 9, 13, 15, 17, 28 juin ; 5, 7 juillet. -Est nommé : vice-président du 1er bureau, 2e organisation, t. 1, p. 541 ; -vice-président du 1e bureau, 3e organisation, t. 2, p. 322 ; - vice-président du 2e bureau, 4e organisation, t. 3, p. 236. - Est nommé membre : de la commission chargée d'examiner la loi approuvant les stipulations financières contenues dans une nouvelle convention relative à l'exploitation des services postaux de navigation dans les mers de l'Inde et de la Chine, t. 2, p. 412 ; de la commission chargée d'examiner la loi relative à un appel de 100 000 hommes sur la classe de 1865, t. 3, p. 114 ; de la commission chargée d'examiner la loi relative à l'annulation de rentes appartenant à la Caisse d'amortissement, t. 4, p. 164 ; - de la commission chargée d'examiner la loi relative aux chemins de fer d'intérêt local, t. 5, p. 283.